Exonérations fiscales

Votre entreprise est situé est registré en France? Alors vous avez la possibilité de commander des produits en exonérant les taux fiscales. Vous utiliserez la prestation intracommunautaire (PIC), ce qui vous donne la possibilité d’exonérer la TVA. Ci-dessous nous aimerions vous explique quelles règles s’appliquent et ou vous devez faire attention pour utiliser la PIC.

Etape pour exonéré la TVA

1. Vous avez trouvez les produits voulu? Alors vous pouvez visiter votre panier rempli pour terminer votre commande.
2. Choisissez pendant le processus de commande pour une commande professionnel et introduisez vos données d’entreprise. Nous avons besoin d’une numéro de TVA belge avant de pouvoir honoré la livraison en PIC.
3. Vous êtes une entreprise individuelle? Dans ce cas nous avons besoin du nom de l’entreprise et le nom du propriétaire.
4. Quand nous avons reçu votre commande votre nom d’entreprise et votre numéro de TVA doivent correspondre au informations trouver dans la base de données de VIES (VIES Validation du numéro de TVA par VIES). Ici nous pouvons contrôler la validité des numéro de TVA de toutes les membres de l’Union Européenne.
5. Les informations données correspondent au informations de VIES ? Alors la TVA ne seras pas appliqué et votre commande envoyé.
6. Comme toujours nous vous tiendrons au courant par rapport à la livraison de votre commande.

Nous espérons vous avoir suffisamment informé de cette manière. Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à prendre contact avec nous par example par téléphone au 01 76 75 32 40. Nous serons ravi de vous aider avec vos commandes professionnels.